Mairie de Courchevel

PLU en vigueur actuellement sur la commune déléguée de Saint-Bon

Par délibération en date du 31 janvier 2017, le conseil municipal a approuvé la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise.

Depuis cette date, des procédures de modifications et de révisions allégées ont modifié le PLU applicable sur le territoire. Pour consulter la liste des procédures cliquez ici.

 

Rapport de présentation
Rapport de présentation volet 1 (situation existante et perspective d'évolution; état initial du site et de l'environnement)
Rapport de présentation volet 2 (choix retenus et évaluation environnementale)

Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (révision générale du 31/01/2017)
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Orientations d'Aménagement et de Programmation (révision allégée n°3 du 05/09/2023))
Règlement

Règlement (modification simplifiée n°3 du 30/11/2021)

Cahier des recommandations paysagères

Annexes


Servitude d'utilité publique (SUP)
Liste et plan des SUP

Plan de Prévention des Risques Naturels (approuvé le 21 décembre 2016)

Plans PPRN :

Annexes sanitaires

Plans


 Annexes informatives


Périmètres Taxe Aménagement (TA) majorée

Permis de démolir

DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

DPU

DPUR

 

Plan d'Exposition du Bruit (PEB)

Sites archéologiques

Périmètre de sursis à statuer (article L111-10 tiré du Code de l'Urbanisme)

Lotissements de moins de 10 ans

Avis de la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites (CDNPS)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Sous-Moriond"

Classement sonore des infrastructures de transport

Risques miniers

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