Par délibération en date du 31 janvier 2017, le conseil municipal a approuvé la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise.
Depuis cette date, des procédures de modifications et de révisions allégées ont modifié le PLU applicable sur le territoire. Pour consulter la liste des procédures cliquez ici.
Projet d'Aménagement et de Développement Durable |
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Projet d'Aménagement et de Développement Durable (révision générale du 31/01/2017) |
Orientations d'Aménagement et de Programmation |
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Orientations d'Aménagement et de Programmation (révision allégée n°3 du 05/09/2023)) |
Règlement |
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Documents graphiques
Ils comprennent des plans de zonage et des règlements graphiques applicables sur certaines zones urbaines et périmètres précis.
Plans d'ensemble (au 1/5000) | |||
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Servitude d'utilité publique (SUP)
Liste et plan des SUP
Plan de Prévention des Risques Naturels (approuvé le 21 décembre 2016)
Plans PPRN : |
Plans
Périmètres Taxe Aménagement (TA) majorée
Permis de démolir
DPU
DPUR
Plan d'Exposition du Bruit (PEB)
Sites archéologiques
Périmètre de sursis à statuer (article L111-10 tiré du Code de l'Urbanisme)
Lotissements de moins de 10 ans
Avis de la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites (CDNPS)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Sous-Moriond"
Classement sonore des infrastructures de transport
Risques miniers