PLU applicable sur la commune déléguée de La Perrière
Le rapport de présentation
- Rapport de présentation 1ère partie
- Rapport de présentation 2ème partie
- Rapport de présentation 3ème partie
- Rapport de présentation 4ème partie
- Rapport de présentation - note explicative
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Les Orientations d’Aménagement
Le Règlement
Cahier de recommandations architecturales
Les plans
Révision allégée n°2
Par délibération en date du 29 mars 2022, le conseil municipal a approuvé la révision allégée n°2 du PLU de la commune déléguée de La Perrière.
La révision allégée n°2 du PLU a pour objet d’étendre la zone UE (à vocation artisanale) à l’entrée du village des Chavonnes au lieu-dit « Combe de Champetel » et de créer une zone Nst dans le prolongement de la zone N limitrophe au lieu-dit de « Combout » (au nord-est de l’actuel parking du Saz à la Tania) en vue de l’aménagement d’un parc de stationnement aérien.
Révision Allégée n°1
Par délibération en date du 20 août 2019, le conseil municipal a approuvé la révision allégée n°1 du PLU de la commune déléguée de La Perrière.
La révision allégée n°1 du PLU a pour objet de modifier le document graphique sur le secteur de la Tania afin de permettre l'aménagement d'une piste de ski débutant.
- Délibération 20 août 2019
- Additif au Rapport de présentation
- Etude d’impact valant évaluation environnementale
- Plan 3.2c plan station et domaine skiable modifié
- Plan 3.2d plan station La Tania modifié
- Annexe : décision de l’Autorité Environnementale (AE)
- Rapport du Commissaire Enquêteur
- Conclusions du Commissaire Enquêteur
Modification n°3
ATTENTION : CERTAINS DES DOCUMENTS SUSMENTIONNES SONT CONCERNES PAR LA MODIFICATION N°3 DU PLU portant création d’un sous-secteur Nst, évolution du règlement de la zone UZHb1, OAP relatives à l’extension de la station de LA TANIA et évolution de la règle des stationnements :
Modification simplifiée n°2
Par délibération en date du 29 mai 2018, le conseil municipal a approuvé le modification simplifiée n°2 du PLU ayant pour objet la suppression de l'emplacement réservé n°14 situé à Champétel.
Modification simplifiée n°3
Par délibération en date du 26 novembre 2018, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°3 du PLU de la commune déléguée de La Perrière.
La modification simplifié n°3 du PLU a pour objet d'adapter le règlement applicable sur le secteur concerné par l'opération dénommée " Village Moretta " située à l'entrée de La Tania afin de faire évoluer le projet d'un point de health and medical vue essentiellement architectural.
Modification simplifiée n°4
Par délibération en date du 19 août 2020, le conseil municipal a approuvé le modification simplifiée n°4 du PLU ayant pour objet la suppression de l’emplacement réservé n°21.
